Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALMOUISSINE
Groupement Foncier Agricole - Lei Estello (G.F.A.)

Numéro de dépôt :
1595643
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2000
VALMOUISSINE de Groupement Foncier Agricole - Lei Estello (G.F.A

Présentation de la marque VALMOUISSINE

Déposée le 30 mai 1990 par Groupement Foncier Agricole - Lei Estello (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALMOUISSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier Agricole - Lei Estello (G.F.A.), domicilié(e) 83510 LORGUES - France.

La marque VALMOUISSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALMOUISSINE est expirée depuis le 30 mai 2000.

Groupement Foncier Agricole - Lei Estello (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LEI ESTELLO


Groupement Foncier Agricole - Lei Estello (G.F.A.) - 83510 LORGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée ci-dessus "VALMOUISSINE"